Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAS FRANCE ALU SECURITE
Monsieur OLIVIER PORTE

Numéro de dépôt :
4486239
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
FAS FRANCE ALU SECURITE de OLIVIER PORTE

Présentation de la marque FAS FRANCE ALU SECURITE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur OLIVIER PORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAS FRANCE ALU SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur OLIVIER PORTE domicilié(e) 16 CHEMIN DE LA PUISATIERE - 69370 - SAINT DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER PORTE domicilié(e) 16 CHEMIN DE LA PUISATIERE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France.

La marque FAS FRANCE ALU SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAS FRANCE ALU SECURITE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

OLIVIER PORTE a également déposé les autres marques suivantes : FAS FRANCE ALUMINIUM SECURITE


Monsieur OLIVIER PORTE - 16 CHEMIN DE LA PUISATIERE - 69370 - SAINT DIDIER - France


Monsieur OLIVIER PORTE - 16 CHEMIN DE LA PUISATIERE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D OR - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.